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09/06/2015

KYC & Trade Finance : un challenge perpétuel

Depuis la crise financière de 2008, les banquiers et leurs clients « Corporate » font face à des exigences réglementaires qui ne cessent de muter. Les coûts élevés en capitaux et de mise en conformité imposent de plus en plus de difficultés pour la banque commerciale. Un aspect de ces exigences porte sur l'examen des questions relatives à la qualité des relations interbancaires et l'échange des informations de conformité KYC associées. Un grand nombre de banques ont ainsi entamé des travaux comprenant un examen des normes et des pratiques actuelles en matière de due diligences afin d'identifier les impacts stratégiques et opérationnels.

Des enjeux et impacts commerciaux et stratégiques

Les normes relatives aux KYC des clients varient d'une juridiction à une autre mettant un frein à un grand nombre possible d'accords commerciaux. Ce qui est autorisé dans un pays peut s'avérer illégal dans un autre pays exposant les banques et les fournisseurs de services financiers à de lourdes amendes, voire à des poursuites pénales. SWIFT doit, par exemple, se conformer à l'ensemble des restrictions nationales affectant les opérations bancaires, les frais d'expédition, les assurances, les ports, le commerce, les matières premières et l'énergie. Soumis aux réglementations européennes, SWIFT a ainsi été forcé de cesser toutes activités avec les banques iraniennes sanctionnées par l'Union Européenne (UE) dans le cadre de son programme nucléaire. Cette mesure illustre la vigilance renforcée des banques et des institutions financières sur les composantes des différentes transactions transfrontalières et les contreparties associées.

Des enjeux et impacts opérationnels

Dans une optique de conformité plus poussée, on fait mention aujourd'hui de normes KYCC (Know your Customer's Customer) qui requièrent des banquiers un suivi et une documentation des activités de due diligence de tous les acteurs de la chaîne d'approvisionnement logistique de son client. Prenons l'exemple d'un fournisseur dans un marché émergent où le banquier n'est pas présent localement et où les rapports de crédit commerciaux sont inexistants ou d'une valeur douteuse. Les informations et données lacunaires peuvent être si importantes qu'il serait impossible de compléter la diligence requise par les autorités nationales.

La précision et la spécificité des informations à collecter représentent un véritable défi opérationnel. Les banquiers se retrouvent ainsi souvent dans l'incapacité de recueillir l'ensemble des informations qualitatives requises.

Dans ce contexte, les régulateurs exigent désormais un examen minutieux de la documentation d'une transaction transfrontalière et une vigilance sur :

  • Les langues de boycott
  • L'implication des quatre pays sous embargo (Corée du nord, Syrie, Iran, Cuba)
  • La liste des clients « bad guys » (relativement courte de nos jours)

Prenons par exemple aujourd'hui les lettres de crédit, l'examen de la documentation est dorénavant plus rigoureux et minutieux (screening plus étendu de la documentation, respect des exigences légales locales) au vu des nombreux éléments de données intégrées dans les documents et annexes. Si ce contrôle approfondi du dossier est totalement automatisé, le risque d'une mauvaise information n'est pas évité car l'alimentation des données reste majoritairement manuelle. Une mauvaise saisie de données peut entraîner un faux résultat positif ou encore écarter un deal valide. La qualité des données reste un enjeu de ce secteur.

Une solution qui répond aux différents enjeux : the KYC Registry

Pour répondre à ces enjeux opérationnels, la société SWIFT a développé le « KYC Registry » qui permettra aux banques d'augmenter leur efficacité (grâce à la collecte d'informations KYC à jour et fiables), et de limiter les coûts associés (du fait de l'automatisation des processus KYC). L'objectif est de leur permettre d'échanger de manière simple et sécurisée, via une plateforme commune, une série d'informations standardisées pour les activités de due diligence des correspondants bancaires.

Les banques intégreront une série de données et de documentations (qui remplissent la plupart des exigences basique de KYC à travers de multiples juridictions) agréées qui seront ensuite validées par SWIFT. Ce processus de validation limitera ainsi les risques d'erreurs. Une fois validées, ces données pourront être partagées par les banques auprès de leurs contreparties, permettant une mutualisation d'informations plus importantes, plus exhaustives, et donc de pallier aux lacunes actuelles. Chaque banque restera propriétaire de ses données et contrôlera auprès de quelles institutions ces dernières peuvent être partagées.

En décembre 2014, plus de 20 banques internationales et régionales (Barclays, Deutsche Bank, JPMorgan Chase, Bank of America, Citigroup, HSBC, ING) ont déjà rejoint « The KYC Registry », et le nombre ne cesse de croitre.

Un manquement à ces exigences a un impact direct sur l'efficacité opérationnelle d'une banque et plus encore sur celle de ses clients « Corporate » notamment sur la chaine d'approvisionnement (retards de livraison, pénalités et frais annexes, etc.). Pour éviter de telles perturbations, l'industrie œuvre à simplifier les processus grâce à l'automatisation et à la rationalisation, sans ainsi compromettre la sécurité ou la réduction de sa vigilance en matière de fraude. Bien que l'introduction et la mise en place du KYC Registry se veut être la solution pour les banques, son application pour les acteurs non bancaires reste incertaine.

Sia Partners

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